L’explosion des charges des enseignants-chercheurs

Dans la dernière décennie, on a demandé au corps des enseignants-cherchers d’assumer des charges de plus en plus lourdes, avec une reconnaissance tardive dans leur statut, qui a cependant considérablement évolué depuis 1984, et il vaut mieux regarder ces évolutions pour comprendre ou nous en sommes aujourd’hui.

Évolutions entre 1984 et 2001

L'article 7 du texte de 1984 prévoyait ce qui suit

Les services d’enseignement en présence d’étudiants sont déterminés par rapport à une durée annuelle de référence égale à 128 heures de cours ou 192 heures de travaux dirigés ou 288 heures de travaux pratiques ou toute combinaison équivalente.

C’était la règle pour tous, sans exception, indépendamment de tout autre activité collective ou de recherche. C’était aussi profondément injuste, parce-que, comme les collègues plus trop jeunes savent bien, toute une série d’autres charges, plus ou moins lourdes, restaient a partager parmi les enseignants-chercheurs, sans cadre, sans règles, sans rémunération, ouvrant la porte a tous les arbitraires au moment de leur répartition.

Cela n’est probablement pas très familier pour la plupart de nos collègues plus jeunes, ni pour les doctorants, qui n’ont pas encore eu à se confronter à ces charges. Qu’ils ne s’inquiètent pas: si on garde l’ancien statut, ils vont découvrir tout cela assez rapidement.

Le décret du 6 décembre 1997 prend en compte les charges lourdes assumées par les présidents d’université, ou leur assimiles, en ajoutant une première exception

Les enseignants-chercheurs qui exercent les fonctions de président d’université, ou de vice-président de l’un des trois conseils d’une université, ou de directeur d’un établissement public d’enseignement supérieur sont, de plein droit, déchargés du service d’enseignement mentionné au troisième alinéa ci-dessus sauf s’ils souhaitent conserver tout ou partie de ce service.

Le décret du 16 mai 2001 allonge encore la liste des exceptions, en se bornant cependant a ce que l’on peut appeler la pointe de l’iceberg: la direction d’institut ou d’école, la fonction de directeur d’UFR et les expertises auprès du ministère

Les enseignants-chercheurs qui exercent les fonctions de directeur d’un institut ou école relevant de l’article L. 713-9 du code de l’éducation sont, sur leur demande, déchargés de plein droit des deux tiers du service d’enseignement mentionné au troisième alinéa ci-dessus sauf s’ils souhaitent ne bénéficier d’aucune décharge ou bénéficier d’une décharge inférieure.
Les enseignants-chercheurs qui exercent les fonctions de directeur d’unité de formation et de recherche peuvent, sur leur demande, être déchargés au plus des deux tiers du service mentionné au troisième alinéa ci-dessus. Un arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur et du ministre chargé du budget fixe les modalités d’attribution de ces décharges de service au regard des structures de l’établissement et du nombre d’étudiants qui y sont inscrits.
Les enseignants-chercheurs qui exercent auprès des ministres chargés de l’enseignement supérieur et de la recherche des fonctions d’expertise et de conseil, dont la liste est fixée par arrêté conjoint des ministres, peuvent, sur leur demande, être déchargés des deux tiers du service mentionné au troisième alinéa ci-dessus, sauf s’ils souhaitent ne bénéficier d’aucune décharge ou bénéficier d’une décharge inférieure.

Évolutions depuis 2001

En réalité, la liste des taches lourdes qui peuvent retomber sur quelques enseignants chercheurs, sans aucune prise en compte formelle dans leur service, est bien plus longue que cela:

  • direction de filière,
  • participation au CNU, avec une série de responsabilités grandissantes,
  • direction de laboratoire,
  • coordination de projets européens,
  • évaluation de projets de recherche,

ce ne sont que les exemples les plus saillants de ce qui existait déjà en 2001, et dont le Ministère est fort conscient: la mise en place de primes pour responsabilités pédagogiques était une première tentative de pallier à la situation; dommage qu’une série d’incompatibilités entre primes aie abouti, pendant les premières années, à refuser la reconnaissance du travail accompli, pas exemple, par les responsables de filières qui avaient une prime d’encadrement doctorale.

Mais la liste ne fait que s’allonger: ces dernières années, on nous a demandé successivement

  • d’assumer la direction des écoles doctorales (elles n’existent formellement que depuis l’arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales),
  • de prendre en charge (à effectifs plus ou moins constants) la généralisation de la 5ème année d’études introduite par le reforme de Bologne (décret 2002-482 du 8 avril 2002),
  • d’obtenir l’essentiel du financement de la recherche à travers des projets de l’Agence Nationale de la Recherche (instituée par le décret n°2006-963 du 1 août 2006), que nous devons monter et défendre, et à l’évaluation desquels on nous demande de participer (gratuitement, bien entendu)
  • de participer aux expertises de l’AERES (qui a commencé à fonctionner en 2007)
  • de contribuer a la dynamique des pôles de compétitivité (institués en 2005)

Si on considère les nouvelles missions confiées aux Universités, ainsi que les espérances que la société porte, en ce moment de crise, sur la recherche et l’innovation, on voit bien qu’on va nous demander bien plus encore dans les années à venir.

Une situation intenable

Pour dire les choses clairement, ceux d’entre nous qui ont accepté certaines de ces charges sans arriver à trouver une solution plus ou moins légale pour réduire leur activité formelle d’enseignement, se sont retrouvés à faire non pas 35h par semaine, mais plutôt 60 ou 70 heures, en sacrifiant la famille, l’activité de recherche, les vacances et les nuits; je connais personnellement des familles d’enseignants chercheurs qui envoient des courriers électroniques, pour le travail, après avoir couché les enfants, des fois jusqu’à 2h du matin, puis prennent quelques courtes heures de sommeil, et recommencent la journée en se levant le matin tôt pour emmener les enfants à la crèche ou à l’école avant de repartir vers leur bureau à l’Université. Il ne gagnent pas plus en travaillant plus, et ils ne sont même pas obligés de le faire: ils font simplement tout cela par passion, par vocation, par sens du devoir.

Je vous assure, par expérience, qu’on ne peut humainement tenir ce genre de rythme longtemps, et il n’est simplement pas juste de continuer à hausser les épaules en regardant ailleurs quand on parle de ça: accepter d’ignorer le travail indispensable fait au service de l’ensemble des collègues par ceux qui se dévouent aux tâches d’intérêt collectif est une aberration indigne. Il est grand temps de changer les choses.

Le projet de décret

Nous devrions donc être plusieurs à nous réjouir du fait que le timide mouvement de reconnaissance des activités réelles des enseignants chercheurs qui s’était amorcé en 1997, et trop vite arrêté en 2001, semble enfin repartir.

Il aurait suffit, pour que la joie soit partagée par tous, de suivre la ligne tracée par les modifications successives du décret de 1984 rappelées plus haut: garder le cadre de référence (les 128h de cours ou 192h de TD/TP), et allonger la liste des exceptions, en prenant en compte l’ensemble des activités nouvelles; ou alors, laisser cette liste ouverte, à compléter par une charte nationale, comme celle qui est mentionnée dans le courrier que la Ministre nous a adressé récemment.

La voie choisie a été une autre: en optant pour la modulation des services, notre Ministre a souhaité aller plus loin, mais cela a aussi jeté un doute sérieux sur les réelles motivations de cette reforme.

S’agissait-il de prendre en compte la situation particulière de quelques disciplines excellentes qui souffrent pourtant d’une baisse des inscriptions? Grâce à la modulation à la baisse, ces disciplines pourront enfin justifier leur recrutements par l’excellence de leur activité de recherche, et non plus par des artifices peu glorieux comme la multiplication de cursus à faible effectifs, ouverts pour cacher les difficultés de justifier le service d’enseignement de référence. C’est un pas en avant significatif, qui va améliorer l’offre de formation pour les étudiants, et supprimer du travail inutile.

Mais si personne ne s’oppose à la possibilité d’avoir une modulation à la baisse, beaucoup de questions sont posées par la possibilité d’avoir une modulation à la hausse, et tout d’abord, celle de savoir dans quelles conditions cette hausse peut intervenir.

Malheureusement, la rédaction originaire du texte de décret, ainsi que l’ensemble des précisions qui nous ont été apporté dans le courrier de la Ministre, nous font bien entendre qu’on souhaite absolument garder la possibilité qu’un alourdissement de service d’enseignement puisse être imposé à un enseignant chercheur, même si conditionné par une évaluation défavorable2.

Et c’est ici que, en un seul paragraphe, on laisse surgir le doute légitime que tout ce nouveau décret ne soit qu’une simple étape de la mise en place d’un alourdissement généralisé du service, déjà mentionné dans certaines propositions contenues dans le Rapport Belloc, remis aux prédécesseurs de notre Ministre en 2003. Il vaut la peine d’en rappeler l’historique.

192h, 384h, le rapport Esperet, le rapport Belloc, et l’Europe

En 2001, une réflexion est menée sur le métier d’enseignant-chercheur, et ses conclusions sont consignées dans ce qui est connu désormais comme le “rapport Esperet”, du nom de M. Eric Esperet, à l’époque président de l’Université de Poitiers. Nombre des limitations du statut de 1984 rappelées plus haut y sont recensées, et bien d’autres (dont les incompatibilités entre différentes primes et décharges, qui ont abouti des fois à des injustices insupportables). Ce rapport contient diverses propositions intéressantes, et se conclut par un exemple de contrat par objectifs entre un enseignant-chercheur et l’établissement, ou la charge d’enseignement formel correspond à deux cours magistraux de 40h.

Malheureusement, ce rapport contient aussi un tableau comparatif des charges d’enseignement dans différents pays d’Europe qui est fortement sujet à caution: on y lit par exemple, page 56, qu’en Italie un professeur des Universités doit assurer 350h par an (entre cours, examens, tutorats, réunions); ce chiffre se trouve sur la même ligne que les 128h de cours en France (page 58), et donne la très fausse impression que la charge de cours en France est moindre qu’en Italie, avec toutes les conséquences qu’on imagine3.

Étant moi même italien, je me rappelle avoir sauté de ma chaise en lisant ça: je sais très bien qu’en Italie, jusqu’à 1999, les professeurs étaient censés tenir un seul cours annuel (60h devant les étudiants), et c’est d’ailleurs en suivant les cours d’une qualité exceptionnelle impartis par des professeurs qui enseignaient (seulement) la matière dont ils était experts, que ma vocation s’était formée.

Ce n’est qu’en 1999 qu’une reforme du statut, qui avait mis dans les rues à peu près autant de monde que celle qui est proposée en France aujourd’hui, avait porté ce chiffre à 120h (deux cours annuels), en s’inspirant d’ailleurs du système français de l’époque4.

Peu importe d’où cette coquille est née, le mal était fait: le rapport conclut que “le service des enseignants chercheurs français n’apparaît pas plus lourd que celui déclaré en moyenne dans les autres pays”, en contradiction avec ce que, sur le terrain, nous constatons lors de nos échanges avec les collègues des autres pays européens.

Deux ans après, en 2003, un deuxième rapport, coordonné par M. Bernard Belloc, alors président de l’Université Toulouse I, fait des propositions très précises, dont une, page 7, qui semble dire clairement comment il faut lire la proposition actuelle de modulation des services.

Pour les personnels n’ayant pas au moins une activité d’animation et de responsabilités collectives et une certification au moins standard de leur activité de recherche, il est proposé qu’ils effectuent un service de 384 heures équivalents TD d’activités formelles d’enseignement, à moins que sous la responsabilité du chef d’établissement et après consultation des instances de l’université, ils n’acceptent de se voir confier des missions d’intérêt général au service de l’établissement.

Horreur! 384h “équivalents TD” (ce qui signifie 256h de cours magistral), est la charge de cours effectuée aujourd’hui par les professeurs agrégés détachés dans l’enseignement supérieur (PRAG), et ne laisse aucune marge pour une quelconque activité de recherche, qui est, à notre avis, pas moins un droit qu’un devoir des enseignants chercheurs.

En lisant bien ce paragraphe, on a l’impression que son auteur vise explicitement le cas de ces enseignants-chercheurs qui, en dehors de leurs cours, ne font aucune recherche et refusent toute activité collective: il cherche à utiliser la menace de doublement de la charge de cours comme levier pour les contraindre à revenir sur le droit chemin.

Les auteurs de ce paragraphe ont du être confrontés à des cas fort peu glorieux, pour arriver à faire une proposition pareille: en dehors des stakhanovistes hyperactifs qui se sentent méprisés par les propos indéfendables tenus récemment, y a-t-il donc autant de collègues défaillants qu'on arrive, en désespoir de cause, à proposer au législateur de remplacer la procédure disciplinaire lourde, qu'on ne sait ou on ne veut appliquer à qui ne remplit pas sa mission, par un simple acte administratif qui peut s’adresser à l’ensemble des enseignants chercheurs?

On espère bien que non, mais même si c'était le cas, c’est une fausse bonne idée que d'écrire une règle générale qui a pour seul but de régler de façon détournée des cas très spécifiques.

Cela revient par exemple à ignorer le fait que dans certaines situations particulières un enseignant chercheur peut se voir forcé par le contexte local à renoncer temporairement à son activité de recherche: il m’est arrivé par le passé d’avoir entre les mains le dossier de collègues informaticiens qui ont dû monter de toute pièces un nouveau département, en assumant la presque totalité des cours, l’administration, ainsi que d’autres taches non comptabilisées, mais très chronophages comme la gestion des parcs machines.

Dans les cas que je connais, cet effort, douloureux et trop souvent bénévole, est consenti volontairement, par passion pour la discipline, au point que certains collègues arrivent paradoxalement a se dire fiers du nombre d’heures non statutaires non payées qu’ils effectuent5.

L’introduction de la modulation imposée tel que proposée dans le texte actuel du décret reviendrait à faire courir à ces collègues le risque de voir leurs efforts douloureux, leur renoncement ponctuel à l’activité de recherche, considérés comme un état de fait parfaitement normal, perpétuable à souhait par l’application aveugle de règles comptables et de mécanismes d’évaluation qui sont loin d’être partagés.

Cela n’échappe à personne, en plus, que cette modulation imposée ne serait effective que dans les disciplines en sousencadrement6: plus on manque d’enseignants dans une discipline, plus on demande aux enseignants chercheurs de faire des sacrifices, moins ils vont pouvoir dégager de temps pour la recherche, moins bien ils vont être évalués, et plus on va leur imposer de charges.

Or, cela ne doit pas être la règle, et quand cela arrive, cela doit être temporaire: un enseignant chercheur est une ressource précieuse, qui a coûté à la communauté un effort considérable (le recrutement se fait après huit à dix ans d’études supérieures), et auquel on demande aujourd’hui de contribuer à la refonte de la société par l’innovation et la création.

Transformer cette ressource précieuse en variable d’ajustement budgétaire, en rendant la conversion d’un enseignant chercheur en PRAG un banal acte administratif serait un véritable gaspillage.

Lever les ambiguïtés sur la modulation des services

La modulation imposée laisse planer le doute que la reforme soit faite à budget constant, avec les décharges des uns qui deviennent les surcharges des autres: si vraiment l’enseignement supérieur et la recherche sont des priorités nationales, il est urgent de lever la seule vrai ambiguïté concernant la modulation des services qui existait depuis le début dans le texte de décret, en rayant d’un simple trait de stylo, les quelques mots indiqués dans cette phrase du courrier de la Ministre:

l’impossibilité d’attribuer, sans son accord, à un enseignant chercheur, dont l’ensemble de l’activité est favorablement évalué, un service d’enseignement supérieur au service annuel de référence

Je ne sais si c’est encore possible de récupérer l’adhésion de la communauté Universitaire, mais il me semble impossible d’y arriver sans ce coup de gomme.

Cela ne réduira pas les incentifs pour ceux d’entre nous qui veulent s’investir plus: en prévoyant des primes significatives à la fois pour l’activité pédagogique que pour la recherche, les reformes en cours ont de quoi les motiver.

Le statut de 1984 doit changer!

Revenir simplement au statut de 1984 serait donc une véritable défaite: cela signifie accepter une augmentation significative des responsabilités qui nous incombent, sans aucune prise en compte légale dans nos services. Cela voudrait dire rester figés dans un système hypocrite où la prise en compte de ces activités se fait en dehors de tout cadre légal, à la tête du client, composante par composante, discipline par discipline, Université par Université.

Ce serait quand même énorme qu’un mouvement qui veut s’opposer au danger du localisme implicite dans la LRU aboutisse précisément à figer dans le marbre le localisme actuel.

Soyons donc clairs dans nos revendications:

  • nous voulons une prise en compte de toutes les activités qu’on nous demande d’assumer
  • ces activités sont beaucoup plus lourdes et nombreuses aujourd’hui qu’en 1984,
  • donc on ne peut pas imposer à ceux d’entre nous qui les assument de le faire en plus des 128h de cours (192h de TD) statutaires
  • au contraire, on peut considérer qu'avec l'accroissement des responsabilités des enseignants-chercheurs survenu dans les dernières années, on devrait réviser considérablement à la baisse cette charge statutaire

Cela ne se résume absolument pas au slogan “retrait du projet de décret sur les enseignants chercheurs” qu’on voit trop souvent sur les banderoles des manifestations!

Nous ne demandons pas un retour au statut de 1984, mais une adaptation de ce statut aux charges accrues qui nous sont imposées aujourd’hui, avec la garantie écrite qu’on ne nous imposera pas une hausse généralisée de la charge de travail.

Si vous croisez des journalistes, des collègues, des responsables, des politiques, ou tout simplement des amis, prenez le temps de leur expliquer que nous ne voulons pas du projet de décret dans sa forme actuelle, mais nous ne voulons pas non plus d’un retour au décret de 1984.

1
Autrement dit, une vraie défaite.
2
Ce que la Ministre appelle “l’impossibilité d’attribuer, sans son accord, à un enseignant chercheur, donc l’ensemble de l’activité est favorablement évalué, un service d’enseignement supérieur au service annuel de référence”, est bien la possibilité d’attribuer à un enseignant-chercheur, dont une partie de l’activité est non favorablement évaluée, un service d’enseignement supérieur au service annuel de référence.
3
Selon certains clichés encore très répandus, les Italiens aurait tendance à abuser du dolce far niente.
4
Si on doit croire les journaux de l’époque, cette reforme visait surtout les facultés de droit et de médecine, où l’on disait que les professeurs étaient introuvables, trop occupés ailleurs avec leur fort lucrative activité libérale.
5
C’est une sorte de syndrome de Stockholme dont il serait sain cependant de se débarrasser vite.
6
Ce serait assez futile d’attribuer 384h de cours à un enseignant chercheur d’une discipline qui a du mal à en justifier 192h aujourd’hui: un professeur de chimie ne peut pas faire un cours de droit, et un professeur d’études orientales ne peut pas faire un cours d’informatique.
Ce document a été traduit de LATEX par HEVEA