La Mozilla Public Licence

La Public Mozilla License se trouve sur le lien suivant : http://www.mozilla.org/MPL/MPL-1.1.html

Voici un lien de la MPL avec quelques annotations qui peuvent aider à une meilleur compréhension : http://www.mozilla.org/MPL/MPL-1.1-annotated.html

Voici une traduction non-officielle de la MPL réalisée par nos soins : TraductionMPL

Traduction de la MPL 1.1 au format PDF

Traduction de la MPL 1.1 au format PS

Traduction de la MPL 1.1 au format DVI

Le code source Latex de la traduction est disponible ici :

Code source Latex de la traduction de la MPL 1.1

Notre rapport :

Rapport au format PDF

Rapport au format PS

Rapport au format TEX

Quelques informations sur la MPL :

Droits accordés Developpeur initial Collaborateurs
Licence du Code Source accorde une licence mondiale, sans royalties, non-exclusive assujetie à la propriété intellectuelle
Obligation Autorisation Interdiction Obligation Autorisation Interdiction
sous les droits de la propriété intellectuelle distribuer le code utilisé sous la MPL, la version modifiée doit être en accord avec les termes de la MPL utiliser, reproduire, modifier, afficher, améliorer, sous-licencier et distribuer altérer ou restreindre la version courante de la MPL ou les droits du bénéficiaire distribuer le code utilisé sous la MPL, la version modifiée doit être en accord avec les termes de la MPL utiliser, reproduire, modifier, afficher, améliorer, sous-licencier et distribuer altérer ou restreindre la version courante de la MPL ou les droits du bénéficiaire
sous les brevets na na
Valable à partir de la date initiale où le code couvert est distribué Valable à la date de la première utilisation commerciale du code couvert

3.2 Rendre les modifications disponibles 12 mois, et 6 mois si une modification ulterieure est disponible

3.3 decrire clairement les modifications apporté et dire clairement que cela provient de telle ou telle version du code couvert

Il s'agit d'une licence de logiciel libre, pas très stricte en tant que gauche d'auteur; contrairement à la licence X11 elle présente des restrictions complexes qui la rendent incompatibles avec la GPL de GNU. En effet, on ne peut pas, légalement, lier un module couvert par la GPL et un module couvert par la MPL. À cause de cela, nous vous demandons instamment de ne pas utiliser la Mozilla Public License.

Cependant, la licence MPL 1.1 permet (section 13) à un programme ou à une portion de programme d'offrir le choix entre la MPL et une autre licence. Dans le cas d'une partie de programme qui offre la GPL de GNU comme choix possible, alors la licence de cette partie de programme est compatible avec la GPL.

(source : http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html)

La MPL utilise le "copyleft" d’une manière limitée - dans une plus grande mesure que la famille de licences BSD qui n’utilisent strictement aucun copyleft, mais moins que la GPL ou la LGPL. Sa notion est basée sur la définition d’une "Modification" dans la licence 1.9.

Qu’est-ce qu’une modification ? Tout changement apporté à des fichiers sous MPL, tout fichier dans lequel du code sous MPL a été copié sont des modifications, et sont licenciés sous MPL. Les nouveaux fichiers ne contenant que votre code ne sont pas des modifications, et ne sont pas couverts par la MPL.

Les fichiers tombant sous la MPL parce qu’ils sont ou contiennent des modifications doivent être disponibles dans les termes de la licence. Les autres fichiers peuvent être propriétaires.

*Remarque : * Depuis quelques temps, le groupe Mozilla a annoncé son intention de mettre les codes sources sous trois licence (MPL, GPL, et LGPL) pour resoudre le problème d'incompatibilité de la MPL avec ces deux dernières. Ceci est du au fait, que la GPL et la LGPL sont les licences les plus utilisées