La licence CeCill impose la distribution d'un logiciel modifié sous les mêmes termes de contrat. Il semble donc qu'un mélange de code sous artistique et sous CeCill doive être diffusé sous CeCill, l'artisque n'imposant pas de rediffuser ce logiciel sous artistique.

-- PiatBenoist - 11 Jun 2005

Cas des modules internes :

Tous d’abord, Il est important de préciser que CeCILL 2 est une licence copylefté, il en résulte que toute contribution apportée a un logiciel déjà sous CeCILL 2 est sous CeCILL 2.Par ailleurs il est précisé dans les paragraphes 5.3.2 et 5.3.1 de la Licence CeCILL 2 que quelque soit le cas qu’il y ait eu des modifications ou non la nouvelle distribution se doit d’être accompagné d’un exemplaire du contrat. Un code source ou objet si il est sous CeCILL 2 sera toujours sous CeCILL 2 quelque soit les modifications apportés.

La licence Artistic n'est pas une licence avec copyleft, il est tout à fait possible qu'un individu ou une organisation se l'approprie et sortent des versions issues du même code, mais sous une licence différente.

Si le code est sous Licence Artistic, alors d’après les paragraphes 3 et 4 de la licence, la redistribution et les modifications obéissent à certaines exigences qui ne sont pas présentes dans la CeCILL 2 : Libérer les modifications, pouvoir distinguer les modifications de la version originale, et en cas de distribution combinée à d'autres produits, de manière commerciale ou non, il faut cependant mentionner l'origine du produit. Par ailleurs, La vente du logiciel sous licence Artistic est interdite, le principe restant la gratuité.

Cependant, il existe des moyens de contourner ces exigences grâce à la section 5 de la Licence Artistic. En effet Cette dernière autorise la vente d'une distribution contenant plusieurs logiciels. Ainsi, il suffit d'empaqueter un programme couvert par la licence Artistic dans un ensemble contenant également un « Hello world! » de cinq lignes écrit en C pour avoir le droit de vendre ce paquet. Il est donc possible d’inclure le code source (sous licence Artistic) dans un autre code source et de distribuer cette nouvelle source librement sans les contraintes des paragraphes 3 et 4.

Cas des Modules externes :

La licence n'impose pas de restrictions sur le script et les bibliothèques créés par ou à l’occasion du programme, ni sur les sous-programmes PERL et C qui seraient ajoutés au programme (au niveau de l'édition de liens).

Conclusion :

Les 2 licences sont donc compatibles et le resultat de la combinaison des 2 est une CeCILL.

-- JesseHattab - 12 Jun 2005