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Licence QPL version 1.0 (QPL) : Groupe 1

Table des matières

  1. Auteurs de ce dossier
  2. Texte de la licence QPL
  3. Exemples de logiciels diffusés sous QPL
    1. Sous la QPL "Officielle"
    2. Sous une variante de la QPL
  4. Procès ou (...) juridiques

1- Auteurs de ce dossier

  • Alexandre ERISAY,
  • Glenn ROLLAND,
  • Fabien CLEMENS,
  • Sebastian SCHAWOHL,
  • autres...

2- Texte de la licence QPL

Le texte de la QPL peut ête trouvé sur les pages ci dessous:

3- Exemples de logiciels diffusés sous QPL

3.1- Sous la QPL "Officielle"

Quelques projets majeurs sous QPL:
  • Bibliothèque Qt : un framework C++ pour le de développement efficace d'applications
  • mdetect : logiciel d'autodetection du périphérique souris
  • hevea : convertisseur LaTeX vers HTML
  • Irisa : (à décrire)
  • Matroska : un conteneur audio/video
  • Cervisia : une interface en Qt pour CVS

Autres projets connus sous QPL:

3.2- Sous une variante de la QPL

4- Procès aboutis ou en cours concernant des violations de la licence QPL

Il n'y a pas (encore) eu de procès mettant en cause la QPL...

5- Point de vue FSF/OSI

La licence QPL veut dire que l'utilisation est libre pour la communauté du libre mais protégée pour une utilisation commerciale. Elle concerne surtout les programmes de développement (compilateur , serveur) comme PHP4,Qt

6- Propriétés

6.1- Utilisation

Il est autorisé d'utiliser le logiciel original ou des versions modifiées pour compiler, lier ou faire fonctionner des applications logicielles légalement développées par vous ou d'autres. (clause 6)

6.2- Distribution

La copie non-modifiée est autorisée (clause 2) ainsi que la copie modifiée (clause 3).

6.4- Modifications

Les modifications apportées au logiciel original sous QPL:

  1. ne doivent pas modifier les notices de copyright dans le logiciel (clause 3.a)
  2. doivent être signalées à l'auteur en vue d'une intégration dans le produit.
  3. ne peuvent être distribuées que sous forme de correctifs distincts du produit original. (clause 3)

6.5- Accès au code source

Il doit être possible à tous les destinataires du logiciel de recevoir le code source "machine-readable" du logiciel (cela incluant toutes les correctifs) sans frais supplémentaires à ceux du coût de transfert des données. (clause 4.b)

6.6- Incompatibilité avec la GNU GPL

La licence QPL n'est pas compatible avec la GNU GPL, toutefois, si vous avez écrit un programme utilisant la librairie couverte par la QPL (appelée FOO) et que vous vouliez distribuer ce programme sous la GNU GPL, vous pouvez le faire facilement. Pour votre programme, le conflit peut être résolu en y ajoutant une notice de ce type : 

A titre tout à fait exceptionnel, vous avez le droit de lier ce programme à la librairie FOO 
et de distribuer les exécutables, du moment que vous suivez les recommandations de la GNU GPL 
en ce qui concerne la totalité du logiciel, ses exécutables, en dehors de FOO.
Légalement, vous avez le droit de le faire, si vous êtes le détenteur du copyright sur ce programme. Ajoutez cette note dans les fichiers sources, après le texte expliquant que le programme est couvert par la GNU GPL.

6.8- Liaison avec du code sous une autre licence

La clause 6 (a,b,c) indique qu'il est possible de lier (dynamiquement ou statiquement) un programme original sous QPL avec un autre programme à condition:
  • que le code source du programme binaire résultant soit accessible aux gens qui le recoivent,
  • que la redistribution et les modifications du résultat soient permises aussi bien sous forme binaire que code source,
  • que les programmes résultants soient accessibles au développeur du logiciel original si celui-ci les demande (lorsque le logiciel résultant n'est pas diffusé).

7- Restrictions significatives et/ou inusuelles:

  • non Copyleft pour le code source, mais Copyleft pour les binaires
  • difficultés pour effectuer des forks
  • la version commerciale impose une limitation du montant pour la redistribution du logiciel, mais non sinon...
  • obligation de rendre disponibles les modifications même si faites en interne
  • pas de restrictions vis à vis des outils utilisés pour compiler, lier, et en général manipuler le code source
  • pas de restrictions à la liberté de proposer des services autour du logiciel (garantie, maintenance)

(A faire) exemples significatifs de variantes de la licence QPL (ceci peut contenir un descriptif des évolutions de la licence dans ses différentes versions, ou des vraies licences derivées):

8- Conclusion

La licence QPL est une licence concue au départ pour des bibliothèques de fonctions (par exemple Qt...). Elle etait prévue pour que les modifications faites dans les branches commerciales et libres puissent bénéficier à l'une et à l'autre sans restriction.

Elle est incompatible avec les licences majeures du logiciel libre et extrèmement restrictive au niveau des forks. A moins que ce ne soit votre but, il est conseillé d'utiliser une autre licence pour vos travaux...