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Cas licence BSD à 3 pattes avec ASL 1.1

Ces deux licences sont très proches dans leurs spécifications sur les 2 premières clauses : en effet elle oblige toutes les deux a contenir la notice de copyright soit pour le code soit pour les binaires redistribués. Cependant les clauses 3 et 4 de la licence ASL stipulent respectivement que l'on doit faire figurer une forme d'advertising au moins sur la documentation du logiciel utilisé en finalité, et que l'utilisation des mots et expressions "Apache" et "Apache Software Foundation" sont soumis a autorisation de la Fondation. Ces deux dernières clause n'empêchent pas la compatibilité entre les deux licences mais le résultat sera sous licence ASL.

Cas licence BSD à 4 pattes avec ASL 1.1

Pour que deux sources sous ces deux licences soient compatibles il faudra qu'en plus des prérequis imposés précédemment, il soit respecté la clause d'advertising de la BSD 4B : cela reste possible (même si le résultat fournira plusieurs pages de lecture supplémentaires aux lecteurs de la licence finale... ce qui fait bondir la FSF !). Par contre, mon avis est que le résultat donne une licence hybride BSD/ASL (car obligation de l'advertising de la BSD, et obligation de citer "Apache" et/ou l'Apache Software Foundation, et demande de certaines permissions à l'Apache Software Foundation pour l'ASL).

Cas licence BSD avec ASL 2.0

A la premiere lecture, on remarque des similitudes dans les clauses entre la BSD et l'ASL 2.0, comme la clause 8 de l'ASL qui limite les responsabilités de l'auteur, ou encore la clause 7 qui stipule que les données sous licence sont fournies "TELLES QUE".

Par contre l'ASL 2.0 est plus contraignante que son ancêtre, et notamment :

  • on doit stipuler les modifications effectuées (si il y en a) (clause 4(b))
  • on doit conserver toutes les versions dérivées (sous la responsabilité de l'auteur) (clause 4(c))
  • il n'est pas permis d'utiliser les noms commerciaux, marque ou noms du produit du détenteur des droits (sauf raisonnable) (clause 6)
  • il doit être possible d'offrir un support ou une garantie (monnayable) afin de garantir le bon fonctionnement du produit. (clause 9)

Néanmoins ces clauses ne contredisent pas les prerequis des deux versions de la BSD, ce qui les rend compatibles.

Cela donnerais donc :

  • BSD 3B + ASL 2.0 = ASL 2.0 en effet les clauses de la BSD 3B se retrouve toute dans l'ASL.
  • BSD 4B + ASL 2.0 = Une licence hybride (du a l'advertising clause de la BSD)

-- XavierMarle - 09 Jun 2005


Si je peux me permettre de donner mon avis, je suis tout à fait d'accord, ce cas me semble donc réglé.

-- PhilippePETER - 10 Jun 2005


Je voudrais rectifier les faits suivants :
  • La clause 4(c) ne dit pas qu'on doit conserver toutes les versions dérivées mais qu'il faut conserver toutes les notices concernant les copyrights, indication de brevets, de marques, etc... sauf celles qui ne concernent pas le Travail Dérivé.
  • La clause 6 est moins contraignante que dans l'ancienne version de la licence... Rappellons que celle-ci interdisait complètement l'usage de la marque et du nom du produit (sauf autorisation écrite).
  • La clause 9 indique seulement qu'il est possible d'offrir un support ou une garantie (en son nom) mais elle ne nous y oblige aucunement.

-- NicolasTrinh - 10 Jun 2005