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Il est assez intéressant de noter comment la présence d'un ordinateur, ou d'un logiciel, est souvent l'excuse présentée pour justifier la brevetabilité de telles méthodes, et c'est aussi pour cela que les defenseurs du brevet logiciel sont tellement actifs en Europe: s'ils réussissent à faire valider les brevets logiciel, c'est la porte ouverte à des brevets sur tout et n'importe-quoi, il suffira de déguiser les méthodes d'affaires sous forme de procédures éléctroniques, et le (mauvais) tour à l'intérêt général sera joué.

Je crois que tout le monde se souvient du brevet sur le one-click buy d'Amazon, qui a fait couler pas mal d'encre, et si le partisans du brevet logiciel avaient gain de cause, cela ne m'étonnerait pas spécialement si quelqun essayera de breveter le ticket Leclerc en presentant un "processus comprenant une ou plusieurs unités de calcul reliés à un ou plusieurs serveurs centraux, permettant à un ou plusieurs poiints de vente d'offrir à un ou plusieurs clients des réductions sur leur achat futur d'un ou plusieurs biens de consommations basées sur l'achat présent d'un ou plusieurs biens de consommation".

Cela fait aussi assez longtemps qu'on pointe du doigt les Etats Unis pour les dérives dans leur système de brevets qui ont porté à de tels horreurs... c'est avec le Patent Statute de 1952 aux US qu'a démarré l'action d'un USPTO selon lequel everything new and useful made by man under the sun est brevetable. C'est aussi aux US que le cas Bliski sur une méthode de reduction de risques financiers a ouvert la porte au brevets sur les inanités les plus incroyables en 1998, en élargissant le critère made by man des objets physiques qui étaient dans la tête du législateur US de 1952 aux idées abstraites les plus disparates, sur la simple condition qu'elle puissent produire des useful, concrete and tangible results; et quoi que de plus useful, tangible et concrete result qu'une pile de billet de 100 dollars accumulés en déposant une méthode business?

Eh bien, c'est quand même un joli cadeau d'Halloween que de voir la décision de la cour d'appel fédérale qui vient d'être rendue, et largement commentée sur Groklaw: elle retourne la décision de 1998, et ouvre la porte à la mise à la poubelle d'un grand nombre de brevets bidon accordés par le USPTO dans les années passées.

On peut même espérer que cela soit un tres gros clous sur le cerceuil des brevets logiciels, et il serait bien qu'on diffuse l'information: même au pays revé de la propriété intellectuelle les pouvoirs publics commencent à retrouver la force nécessaire pour repondre non aux demande déraisonnables des partisans des brevets.

Je sais que dans certains domaines on nous pousse encore, nous chercheurs, à deposer des brevets à tour de bras, et donc cette reduction de la surface des brevets pourrait paraître malvenue à certains d'entre nous, mais j'aimerais que ces certains lisent d'abord quelques exemples de conseils données par des spécialistes en brevets, où l'on présente les brevets comme rien d'autres que des armes de guerre économique: cela leur montrera un peu la différence entre la version papier glacé des brevets tel que nous est présentée quand on nous fait croire que cela aide le dévéloppement de la science, et la rude réalité de l'utilisation quotidiennet de ces objets.